Caseificio Cavola s.r.l. – Notes juridiques 993.it

Droits d'auteur

Les contenus publiés sur https://993.it/, sauf indication contraire et expresse, sont protégés par la réglementation en vigueur en matière de protection du droit d’auteur, loi n° 633/1941 et modifications et compléments ultérieurs, et ne peuvent être reproduits sur d’autres sites Web, listes de diffusion, newsletters, supports papier et/ou autres supports non indiqués, sans l’autorisation préalable de Caseificio Cavola s.r.l., quelle que soit la finalité de leur utilisation.

L’autorisation doit être demandée par écrit par courrier électronique et ne sera acceptée qu’après une autorisation écrite expresse du représentant légal de Caseificio Cavola s.r.l. Toute éventuelle absence de réponse à cet égard ne doit en aucun cas être interprétée comme une autorisation tacite. Les sanctions prévues aux articles 171, 171-bis, 171-ter, 174-bis et 174-ter de la loi n° 633/1941 s’appliquent à ces violations.

Responsabilité de Caseificio Cavola s.r.l.

Caseificio Cavola s.r.l. n’est pas responsable des dommages causés, directement ou indirectement, par l’utilisation des informations présentes sur ce site https://993.it/. Tous les marques citées et les logos reproduits sur le site https://993.it/ appartiennent aux propriétaires légitimes. Ces marques sont citées à titre informatif.

Liens vers le site depuis d'autres sites Internet

Tout site qui relie (lien) le site https://993.it/ est tenu de respecter les dispositions légales applicables ainsi que les instructions suivantes concernant les liens :

On peut créer un lien, mais il ne faut pas duplicer le contenu du site.

Ne faîtes pas de mystère autour d'une éventuelle collaboration avec Caseificio Cavola s.r.l. et 993.it

Il ne doit pas fournir de renseignements faux concernant les produits de Caseificio Cavola s.r.l.

Il ne doit pas utiliser le logo de Caseificio Cavola s.r.l.

Il ne doit pas contenir de contenu indécent ou offensant, mais adapté aux personnes de tous âges.

CASEIFICIO CAVOLA s.r.l.

Via Mauro Pagliarini, 4 – 42010 Fora di Cavola (RE) ITALIE – Site web : www.993.it – Adresse électronique : contact@993.it

Numéro d'enregistrement de la société : 03122540358 – R.E.A. RE 34622